Résultats de recherche : - Domaine: ETUDE D'IMPACT, Mot clé: impact sur l'environnement

6 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Bilan d’étape du déploiement des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
TISSEIRE, Marc

CORREZE-LENEE, Patricia

MATHON, Sylvie

SCARBONCHI, François

CAILLOT, Laurent

AUVIGNE, François

VERDIER, Régis

ROZIERES, Jean-Baptiste

MESSINA, Valentine

RIEBER, Anh-Xuan
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014471-01
- Accéder à la notice
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle

DE COMARMOND, Hélène

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01
- Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
- Accéder à la notice
La déviation de Beynac (24)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011799-01
- Accéder à la notice
Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01
- Accéder à la notice
Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique de Tarnos
BELLIER, Michel

DUPIN, Frédéric

CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010156-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Domaine: ETUDE D'IMPACT, Mot clé: impact sur l'environnement

6 documents trouvés